Conditions générales de ventes et d'utilisation

VUE D'ENSEMBLE

Ce site web est exploité par ZoyaCrafts, une entreprise spécialisée dans la vente de châles, voiles, pashmina etc...

Dans les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, les termes "nous", "notre" et "nos" font référence à ZoyaCrafts.En utilisant ce site web et en achetant nos produits, vous acceptez d'être lié par les modalités suivantes ("Conditions Générales de Vente", "Conditions Générales de Vente et d'Utilisation", "Conditions"), y compris les modalités, conditions et politiques additionnelles auxquelles il est fait référence ici et/ou accessibles par hyperlien.Ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs de ce site, incluant mais ne se limitant pas aux utilisateurs qui naviguent sur le site, qui sont des clients, des vendeurs, des marchands, et/ou des contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation avant d'accéder ou d'utiliser notre site web.

En accédant à ou en utilisant une quelconque partie de ce site, vous acceptez d'être lié par ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation.

Si vous n'acceptez pas toutes les modalités et toutes les Conditions de cet accord, alors vous ne devez pas accéder au site web ni utiliser les services qui y sont proposés.

Si ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation sont considérées comme une offre, l'acceptation se limite expressément à ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation.

Toutes les nouvelles fonctionnalités et tous les nouveaux outils qui seront ajoutés ultérieurement à cette boutique seront également assujettis à ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation.

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d'Utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de changer ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation en publiant les mises à jour et/ou les modifications sur notre site web.

Il vous incombe de consulter cette page régulièrement pour vérifier si des modifications ont été apportées.

Votre utilisation continue du site web ou votre accès à celui-ci après la publication de toute modification constitue une acceptation de votre part de ces modifications.

Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Ils nous fournissent la plate-forme e-commerce qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

ARTICLE 1 – CONDITIONS D'UTILISATION DE NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, vous déclarez que vous avez atteint l'âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d'âge mineur à votre charge d'utiliser ce site web.

L'utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite, et vous ne devez pas non plus, dans le cadre de l'utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (incluant mais ne se limitant pas aux lois relatives aux droits d'auteur).

Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou tout autre code de nature destructive.

Toute infraction ou violation des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment l'accès aux services à toute personne, et ce, pour quelque raison que ce soit.

Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion de vos informations de carte de crédit) pourrait être transféré de manière non chiffrée, et cela sous-entend (a) des transmissions sur divers réseaux; et (b) des changements pour se conformer et s'adapter aux exigences techniques pour la connexion des réseaux ou appareils. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées pendant la transmission sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du Service ou utilisation du Service, ou un quelconque accès au Service ou contact sur le site web, par le biais duquel le Service est fourni, sans autorisation écrite expresse préalable de notre part.

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour votre commodité, et ne vont ni limiter ni affecter ces Conditions.

ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre indicatif uniquement et ne devrait pas constituer votre seule source d'information pour prendre des décisions, sans consulter au préalable des sources d'information plus exactes, plus complètes et actualisées. Si vous décidez de vous fier au contenu présenté sur ce site, vous le faites à votre propre risque.

Ce site pourrait contenir certaines informations antérieures. Ces informations antérieures, par nature, ne sont pas à jour et sont fournies à titre indicatif seulement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site. Vous acceptez qu'il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.

ARTICLE 4 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX PRODUITS ET AUX PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis et en tout temps.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être exclusivement disponibles en ligne sur notre site web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont soumis à un retour ou à un échange conformément à notre Politique de Retour.

Nous avons fait de notre mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent sur notre boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs par l'écran de votre ordinateur sera précis.

Nous nous réservons le droit, mais nous ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pourrions exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tous les produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés en tout temps sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'arrêter d'offrir un produit à tout moment. Toute offre de service ou de produit présentée sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.

Nous ne garantissons pas que la qualité de tous les produits, services, informations ou autre contenu que vous avez obtenus ou achetés répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pourrions, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions pourraient inclure des commandes passées par ou depuis le même compte client, la même carte de crédit, et/ou des commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou d'expédition. Dans le cas où nous modifierions une commande ou si nous venions à l'annuler, nous pourrions tenter de vous avertir en vous contactant via l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des concessionnaires, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et les autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de cartes de crédit et dates d'expiration, pour que nous puissions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Retour.

ARTICLE 7 – COMMENTAIRES DE L'UTILISATEUR, RÉTROACTION ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous soumettez des contenus spécifiques (par exemple, pour participer à des concours), ou si sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier, ou autrement (collectivement, 'commentaires'), vous nous accordez le droit, en tout temps, et sans restriction, d'éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d'utiliser autrement dans tout média tout commentaire que vous nous envoyez. Nous ne sommes pas et ne devons pas être tenus (1) de maintenir la confidentialité des commentaires; (2) de payer une indemnité pour tout commentaire; ou (3) de répondre à tout commentaire.

Nous pourrions, mais n'avons aucune obligation de le faire, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, injurieux, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint la propriété intellectuelle de l'une des parties ou ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation.

Vous vous engagez à écrire des commentaires qui ne violent pas les droits de tierces parties, y compris les droits d'auteur, les marques déposées, la confidentialité, la personnalité, ou d'autres droits personnels ou de propriété. Vous vous engagez également à écrire des commentaires qui ne contiennent pas de contenu illicite, diffamatoire, injurieux ou obscène, ni de virus informatiques ou d'autres logiciels malveillants qui pourraient affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou tout autre site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser de fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu'un que vous n'êtes pas, ou essayer de nous induire nous et/ou les tierces parties en erreur quant à l'origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable de tous les commentaires que vous écrivez et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité et déclinons tout engagement quant à tout commentaire que vous écrivez ou à tout autre contenu que vous soumettez.

ARTICLE 8 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Votre soumission de renseignements personnels par le biais de la boutique est régie par notre Politique de Confidentialité.

ARTICLE 9 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il pourrait arriver que certaines informations disponibles sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui pourraient être relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition des produits, aux temps de transit et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou de mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si une information du Service ou sur tout autre site web associé est inexacte à tout moment sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).

Nous ne faisons aucune déclaration quant à l'exhaustivité, l'exactitude, l'actualité ou la fiabilité de toute information sur ce site ou sur tout autre site web associé.

ARTICLE 10 – UTILISATIONS INTERDITES

En plus des interdictions énoncées dans les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales; (b) pour solliciter d'autres personnes à réaliser des actes illégaux ou à y prendre part; (c) pour enfreindre toute ordonnance régionale ou internationale, règle, loi ou régulation; (d) pour porter atteinte ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tierces parties; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale, ou de la handicap; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout autre site web associé, indépendant, ou d'Internet; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d'autrui; (i) pour polluposter, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web (ou toute autre ressource); (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour porter atteinte ou contourner les mesures de sécurité de notre Service, de tout autre site web, ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint l'une quelconque des utilisations interdites.

ARTICLE 11 – EXCLUSION DE GARANTIES; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas, ne représentons pas et n'assurons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur.

Nous ne garantissons pas que les résultats qui pourraient être obtenus par le biais de l'utilisation du service seront exacts ou fiables.

Vous convenez que de temps à autre, nous pouvons supprimer le service pour des périodes de temps indéfinies ou annuler le service à tout moment, sans vous prévenir.

Vous convenez expressément que votre utilisation du service, ou votre incapacité à utiliser celui-ci, est à votre seul risque. Le service et tous les produits et services qui vous sont fournis par le biais du service sont (sauf mention expresse de notre part) fournis "tels quels" et "selon disponibilité" pour votre utilisation, sans représentation, garanties ou conditions d'aucune sorte, expresses ou implicites, y compris toutes les garanties implicites de qualité marchande, de qualité satisfaisante, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.

En aucun cas ZoyaCrafts, nos administrateurs, dirigeants, employés, ne peuvent être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation, ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial, ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, mais ne se limitant pas à la perte de profits, de revenus, d'économies, de données, aux coûts de remplacement, ou à tout dommage similaire, qu'il soit contractuel, délictuel (y compris la négligence), la responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation de l'un des services ou de tout produit acquis par le service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, incluant, mais ne se limitant pas, à toute erreur ou omission dans tout contenu, ou à toute perte ou tout dommage de toute sorte découlant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis, ou autrement rendu disponible par le biais du service, même si vous avez été informés de la possibilité qu'ils surviennent. Parce que certains États ou certaines juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, dans de telles juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

ARTICLE 12 – INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de protéger ZoyaCrafts et notre société mère, dirigeants, directeurs, stagiaires et employés, quant à toute réclamation ou demande, incluant les honoraires raisonnables d'avocat, faite par toute tierce partie en raison de ou découlant de votre violation de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ou des documents auxquels ils font référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

ARTICLE 13 – DISSOCIABILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition pourra néanmoins être appliquée dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie non applicable sera réputée être dissociée de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, cette dissociation n'affectera pas la validité et l'applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.

ARTICLE 14 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes les fins.

Ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation sont effectives à moins qu'elles ne soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.

Si, à notre seule discrétion, vous ne respectez pas, ou nous soupçonnons que vous n'avez pas respecté, toute modalité ou disposition de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, nous pourrions aussi résilier cet accord à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation; et/ou en conséquence, nous pourrions vous refuser l'accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

ARTICLE 15 – INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

L'omission de notre part à exercer ou à appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ou toute autre politique ou règle d'exploitation que nous publions sur ce site ou relativement au Service constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, qu'ils soient verbaux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais ne se limitant pas à toute version antérieure des Conditions Générales de Vente et d'Utilisation).

Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ne doit pas être interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

ARTICLE 16 – LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ainsi que tout accord séparé par le biais duquel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois de France.

ARTICLE 17 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions Générales de Vente et d'Utilisation à tout moment sur ce site www.zoyacrafts.com.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de changer ou de remplacer toute partie de ces Conditions Générales de Vente et d'Utilisation en publiant les mises à jour et les changements sur notre site web. Il vous incombe de visiter notre site web régulièrement pour vérifier si des modifications ont été apportées. Votre utilisation continue de ou votre accès à notre site web ou au Service après la publication de toute modification des présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation constitue une acceptation de votre part de ces modifications.

ARTICLE 18 – COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions Générales de Vente et d'Utilisation doivent nous être envoyées à info@zoyacrafts.com.